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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES RUC
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ANIMALE SPORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ANIMALE SPORT
SAS JACQUES RUC, SAS

Numéro de dépôt :
3660294
Date de dépôt :
26/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2019
ANIMALE SPORT de JACQUES RUC

Présentation de la marque ANIMALE SPORT

Déposée par voie électronique le 26 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES RUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANIMALE SPORT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES RUC domicilié(e) 50 D' ABOUKIR - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 576 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES RUC domicilié(e) 93 REAUMUR - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANIMALE SPORT est expirée depuis le 26 juin 2019.

JACQUES RUC a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES RUC , TARA VAO , ANA NONZA


SAS JACQUES RUC, SAS - 50 D' ABOUKIR - 75002 - PARIS - France - SIREN 441576287


JACQUES RUC - 93 REAUMUR - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.